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Un architecte peut-il sous-traiter l’exécution de sa mission ?
La sous-traitance est un droit. Ce droit est toutefois limité. La sous-traitance totale est interdite. La sous-traitance du projet architectural est également interdite par le code de déontologie. En marché public, le maître d’ouvrage peut également interdire la sous-traitance de tâches qu’il considère comme essentielles. Dans tous les cas, rappelez-vous que vous restez responsable et devez en conséquence être assuré au titre des tâches accomplies par votre sous-traitant.