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En marchés publics, la rémunération de la maîtrise d'oeuvre peut-elle évoluer en raison de travaux supplémentaires ?
Par principe, la réalisation de travaux supplémentaires ne donne pas droit à une rémunération complémentaire. Toutefois, il peut être contractuellement prévu des clauses dérogeant à ce principe (clauses de réexamen) et permettant de prendre en considération différentes catégories de modifications en cours d’exécution du marché, dont la rémunération de la maîtrise
d’oeuvre.
Retrouvez la réponse intégrale sur la rémunération de la maîtrise d’oeuvre en marchés publics dans les chapitres 16 et 17 de la Boîte à outils contrats.