Un architecte peut-il être mandataire solidaire d'un groupement de conception réalisation ?

Non, en cas de défaillance de l’entreprise en phase conception et en raison de la solidarité, l’architecte serait contractuellement tenu de se substituer au cotraitant défaillant, y compris au titre de la réalisation des travaux, prestations qui ne relèvent pas de prestations de maîtrise d’oeuvre. Retrouvez un focus sur les précautions à suivre lorsque le groupement de maîtrise d’oeuvre intervient dans le cadre de contrats globaux dans le chapitre 2.5 de la Boîte à outils contrats.

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