"Si vous n’êtes pas optimiste, vous ne pourrez pas devenir architecte." Le célèbre architecte britannique Norman Foster témoigne dans cette affirmation adressée à ses futurs confrères de l’état d’esprit dans lequel doit s’exercer son métier. Pourtant, cet optimisme qui repose nécessairement sur une relation de confiance avec le maître d’ouvrage n’est pas toujours au rendez-vous tant l’acte de construire peut se révéler chaotique. Au point qu’il est parfois légitime de mettre un terme à la mission avant l’achèvement de l’ouvrage.
C’est possible mais très encadré. Le contrat doit prévoir une clause résolutoire. Mais, même en présence de cette dernière, la résiliation peut devenir conflictuelle. Pour éviter cette situation, la MAF recommande de toujours privilégier la résiliation amiable.
Résiliation amiable ou contractuelle
Pour éviter tout conflit lié à la sortie de l’opération, le maître d’oeuvre doit essayer de parvenir à un accord avec le maître d’ouvrage sur le principe et les modalités de résiliation. C’est la résiliation amiable. Une fois l’accord trouvé, le maître d’oeuvre et le maître d’ouvrage régulariseront un avenant de résiliation ou un protocole d’accord actant la fin des relations contractuelles.
Si la résiliation se fait en application d’une clause contractuelle, la MAF recommande à ses adhérents de reprendre la clause contractuelle figurant dans le contrat-type de l’Ordre des architectes (à anticiper à la signature du contrat). Il s’agit précisément de prévoir la résiliation et d’énumérer les situations dans lesquelles l’architecte est fondé à agir de la sorte. Parmi les motifs visés, la clause prévoit :
- la perte de confiance manifestée par le maître d’ouvrage ;
- l’immixtion du maître d’ouvrage dans l’exécution de la mission de l’architecte (le fait de s’immiscer…) ;
- la violation par le maître d’ouvrage d’une ou de plusieurs clauses du contrat d’architecte ;
- le choix imposé par le maître d’ouvrage d’une entreprise ne présentant pas les garanties indispensables à la bonne exécution de l’ouvrage (notamment pour incapacité technique ou absence d’assurance obligatoire) ;
- l’impossibilité pour l’architecte de respecter les règles de son art, de sa déontologie (conflit d’intérêts) et de toutes les dispositions légales ou réglementaires.
Sur ce dernier point, on trouvera le cas d’un maître d’ouvrage qui demande à l’architecte d’adopter une disposition architecturale qui ne respecte pas une règle d’urbanisme (ou l’autorisation d’urbanisme délivrée) ou une norme de construction telle que celle sur les garde-corps et rampes de bâtiment, par exemple.
"Il est recommandé de toujours privilégier une résiliation d'un commun accord avec la maître d'ouvrage."
Formaliser impérativement la résiliation
Mais attention ! La pertinence de la résiliation à l’initiative du maître d’oeuvre reste à l’appréciation du juge. Aussi la MAF met-elle en garde ses adhérents sur la nécessité pour ces derniers de formaliser la résiliation avant de cesser toute prestation.
Le maître d’oeuvre ne peut pas se contenter d’abandonner l’opération : ceci n’est pas une résiliation. En effet, le maître d’oeuvre qui abandonne l’opération voit sa mission se poursuivre. Dans ce cas, sa responsabilité peut être recherchée au titre de sa mission de suivi des travaux, quand bien même il aurait quitté l’opération depuis des mois.
Résiliation, le risque de faute professionnelle
« La dénonciation d’un contrat par l’architecte constitue une faute professionnelle sauf lorsqu’elle intervient pour des motifs justes et raisonnables, tels que : la perte de la confiance manifestée par son client ; la survenance d’une situation plaçant l’architecte en conflit d’intérêts au sens de l’article 13 1 ; une situation susceptible de porter atteinte à son indépendance ; la violation par le client d’une ou de plusieurs clauses du contrat qui le lie à l’architecte. » Article 38 du code de déontologie des architectes, modifié par décret du 26 juin 2026 (version en vigueur depuis le 1er juillet 2026).
Pour en savoir plus...
La Boîte à outils contrats :
- Chapitre 9 : « Marchés privés - Suspension, résiliation et cession », en suivant ce lien.
