« Pour les architectes, la situation actuelle représente un risque majeur ». Voilà en quelques mots le constat après l’effet boule de neige qui a mis en « run-off » plusieurs acteurs de la filière.
Sans pointer du doigt ces assureurs, Philippe Carraud dénonce l’exposition dans laquelle se retrouvent les concepteurs : « Prenons le cas où, à la suite d'un sinistre, un maître d'ouvrage recherche la responsabilité de l'entreprise. Si cette dernière n'est plus couverte car son assureur a fait faillite, si elle est elle-même en difficulté, l'architecte pourrait se trouver impliqué en vertu du principe de solidarité. Même s'il n'a pas commis d'erreur sur le chantier en question. C'est un risque bien réel, mais difficile à quantifier. Par la force des choses, nous pourrions être amenés à en assumer les conséquences financières."
Une situation à prendre très au sérieux donc, et dont il faudra, indéniablement tirer les leçons pour prémunir les autres acteurs en LPS de situations qui les condamnent et exposent leurs assurés.
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15 avril 2024
